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Le présent document (Conditions Générales de Vente) définit les conditions applicables aux ventes conclues entre d'une part les personnes effectuant un achat via le site Internet de Arc En Ciel, ci-après dénommées "le client" et d'autre part la société Davjess, ci-après dénommée « Arcencielshop.fr ». Ces conditions ne concernent à titre exclusif que les personnes physiques non commerçantes. Ces conditions s'appliquent à l'exclusion de toutes autres conditions, notamment celles en vigueur pour les ventes en magasin.

 

Prix des articles
Tous les prix des articles sont indiqués en euros toutes taxes comprises hors participation aux frais de traitement et d'expédition.
Les articles seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de l'enregistrement des commandes. Ils demeurent la propriété de Arcencielshop.fr jusqu'au complet paiement du prix. Ce prix est payable en totalité et en un seul versement.

 

Droits de douane
Toute commande sur le site et livrée en dehors de la France pourra être soumise à des taxes éventuelles et à des droits de douane qui sont imposés lorsque le colis parvient à destination.
Ces droits de douane et ces taxes éventuelles liées à la livraison d'un article sont à la charge du client et relèvent de sa responsabilité. Arcencielshop.fr n'est pas tenu de vérifier et d'informer ses clients des droits de douane et taxes applicables.

 

Commande
Le client peut passer commande sur le site Internet www.arcencielshop.fr.
Le processus de commande est le suivant :

  • Choix des articles et ajout au panier

  • Validation du contenu du panier

  • Identification sur le site www.arcencielshop.fr si le client n'est pas déjà identifié

  • Choix du mode de livraison

  • Choix du mode de paiement et acceptation des CGV

  • Validation du paiement

Le client recevra un e-mail de confirmation de commande.
Le client pourra visualiser lors de ces différentes étapes le détail de sa commande et son prix total et corriger d'éventuelles erreurs, avant de confirmer celle-ci pour exprimer son acceptation.
Arcencielshop.fr se réserve la propriété des articles jusqu'au règlement complet de la commande, c'est-à-dire à l'encaissement du prix de la commande par Arcencielshop.fr.
Arcencielshop.fr se réserve le droit d'annuler ou de refuser toute commande d'un client avec lequel il existerait un litige relatif au paiement d'une commande antérieure ou qui présenterait à ses yeux une quelconque forme de risque.
Toute commande vaut acceptation des prix et description des articles disponibles à la vente.
Arcencielshop.fr s'engage à honorer les commandes reçues sur le site Internet uniquement dans la limite des stocks disponibles. A défaut de disponibilité d'un ou plusieurs article(s) commandé(s), Arcencielshop.fr s'engage à en informer le client dans les plus brefs délais, et le cas échéant à le rembourser au plus tard dans les 30 jours suivant le paiement des sommes versées. La commande du client sera alors automatiquement annulée.

 

Expédition et Livraison
Les produits sont expédiés avec le bon de livraison, à l'adresse de livraison indiquée par le client lors de sa commande.
A l'exclusion des périodes de soldes, toute commande passée sur le site de Arcencielshop.fr avant 7h du lundi au vendredi (hors jours fériés) sera préparée par notre entrepôt le jour même, sous réserve de validation du paiement (voir paragraphe Validation du paiement) Le délai moyen de réception d'une commande en France métropolitaine est de 5 jours ouvrés à compter de la date de commande.
Arcencielshop.fr s'engage à livrer les articles commandés et payés par le client dans les délais prévus. Si lesdits articles n'ont pas été livrés dans un délai de 7 jours ouvrés à compter de la date de livraison prévue lors de la commande, et si ce dépassement n'est pas dû à un cas de force majeure, le client pourra procéder à la résolution de la vente par l'envoi d'un courrier recommandé avec avis de réception à l'adresse suivante :

ARC EN CIEL
Centre Commercial Les Arcades
93160 Noisy-Le-Grand

Les sommes versées par le client lui seront alors intégralement restituées.
A la réception de sa commande, le client veillera à vérifier la conformité des produits reçus.
Toute anomalie concernant les articles (avarie, article manquant par rapport au bon de commande, colis endommagé ou ouvert, article cassé, défectueux...) devra impérativement être notifiée, le jour même de la réception ou au plus tard 3 jours suivant la réception. , au siège social de Arcencielshop.fr par courrier recommandé.
Toute réclamation formulée après ce délai sera rejetée et arcencielshop.fr sera dégagé de toute responsabilité.
Si les conditions susmentionnées sont remplies Arcencielshop.fr procédera alors à l'échange, au remboursement du (des) produit(s) défectueux, ou à la réexpédition du produit manquant (sous réserve du bien-fondé de la demande du client).
Tous les articles proposés par arcencielshop.fr sont soumis à la garantie légale prévue par les articles 1641 et suivants du Code Civil. (Voir paragraphe Garantie)
 

Livraison en France métropolitaine

Le client peut choisir parmi les 2 modes de livraison suivants :

  • Livraison à domicile (Livraison entre 2-4 jours ouvrés),

  • Livraison en point relais Mondial Relay (sans obligation d'achat auprès du commerçant sélectionné) - Livraison entre 3-4 jours ouvrés

  • Livraison par TNT pour la France (Livraison en 24h)

Livraison en boutique Arc En Ciel
Vous pouvez vous faire livrer gratuitement dans l’une des boutiques Arc En Ciel proposant la livraison, en France métropolitaine. Vous recevrez un e-mail vous informant de la disponibilité de votre colis en magasin. Vous disposerez alors de 30 jours pour venir récupérer votre colis, muni(e) de votre pièce d’identité et de la facture, dès la réception de ce mail.

 

Paiement
France métropolitaine
Le paiement des achats s'effectue au choix du client :

  • par carte bancaire : Visa, MasterCard, Carte Bleue, émises en France, American express

  • par Stripe


Validation du paiement
Le paiement est validé à réception des compléments d'information demandés en cas de règlement par carte bancaire nécessitant des vérifications complémentaires (Voir paragraphe Lutte contre la fraude à la carte bancaire).

Mondial Relay
France    5€

Livraison Standard : (2/jours) 8€

Livraison Express (24h) 15€

Lutte contre la fraude à la carte bancaire
Arcencielshop.fr se réserve le droit de vérifier les données personnelles communiquées par le client et d'adopter toutes les mesures jugées nécessaires à la vérification du fait que la personne dont le compte bancaire est débité est bien celle qui a passé la commande, ceci afin d'éviter tout paiement frauduleux. Cette vérification pourra prendre la forme d'une demande de justificatifs d'identité et/ou de domicile et/ou de documents bancaires (RIB ou chèque annulé). L'absence de réponse du client à une demande de ce type dans un délai de 2 jours suivant la demande formulée par Arcencielshop.fr entraînera automatiquement l'annulation de la commande concernée, et ce sans aucune possibilité de réclamation ultérieure.
Arcencielshop.fr aura également toute liberté de procéder à l'annulation directe d'une commande qui présenterait un ou plusieurs facteurs de risque d'utilisation frauduleuse de carte bancaire.

 

Echange, retour et remboursement
Délai pour retourner un article – Droit de rétractation
Conformément à la loi en vigueur (article L121-20 du code de la consommation), le client dispose d'un délai de 14 jours francs pour exercer son droit de rétractation à compter de la date de réception de la marchandise sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités. Les modalités d'exercice de ce droit de rétractation sont mentionnés dans le paragraphe « Conditions d'échange et de retour » ci-dessous. Les frais de retour sont à la charge du client. Le client sera intégralement remboursé des sommes versées pour l'achat du produit dans les meilleurs délais et au plus tard dans les 30 jours suivant la date à laquelle il a exercé son droit de rétractation.

 

Conditions d'échange et de retour pour remboursement
Le(s) article(s) retourné(s) doivent être neufs, non utilisés et dans leur boite d'origine parfaitement intacte.
Tout échange ou retour doit faire l'objet d'une demande d'échange ou de retour à partir du formulaire de contact dans la rubrique « Contact et Sav ». 
Si le montant de la commande échange du client est supérieur au montant de sa commande initiale, il pourra payer la différence en ligne par carte bancaire ou PayPal. L'expédition de la commande échange du client est conditionnée par la validation de ce règlement.
Si le montant de la commande échange du client est inférieur au montant de la commande initiale, Arcencielshop.fr lui remboursera la différence dans les 15 jours suivant la réception de son colis retour à notre entrepôt.
Le client devra conserver la preuve de dépôt du colis qui lui sera remise par La Poste. En cas de perte du colis, aucun déblocage de commande d'échange ou remboursement ne pourra être effectué sans cette preuve de dépôt.
Le client dispose d'un délai de 15 jours ouvrés à compter de la date de dépôt de son colis retour afin de formuler toute réclamation relative à son retour.
Aucune demande ne sera acceptée à l'issue de ce délai.
Le client devra transmettre sa réclamation par e-mail via le formulaire de contact présent sur la page « Contact et SAV » de arcencielshop.fr ou par courrier postal à envoyer à l'adresse suivante :

ARC EN CIEL
Centre Commercial Les Arcades
93160 Noisy-Le-Grand

 

Etat des articles
Tous les articles retournés (chaussures, emballage d'origine, accessoires, notice...) devront être renvoyés parfaitement intacts.
A réception du colis, Arcencielshop.fr jugera du parfait état de la marchandise retournée. Aucun retour ne sera accepté si les articles retournés ont été visiblement utilisés ou endommagés du fait du client et que cette utilisation ou ces dommages rendent les articles impropres à la vente. Si le retour est refusé par Arcencielshop.fr, les articles seront alors retournés au client aux frais de Arcencielshop.fr sans que le client puisse exiger une quelconque compensation ou droit à remboursement, à l'exception de l'exercice ultérieur de ses droits à garantie sur les marchandises vendues.
Dans le cas d'un échange, si les articles retournés ont été visiblement utilisés ou endommagés du fait du client et que cette utilisation ou ces dommages les rendent impropres à la vente, Arcencielshop.fr pourra exercer toutes actions de recouvrement correspondantes auprès du client.
 

Remboursement des retours
Sous réserve du respect de ces conditions de retour, Arcencielshop.fr procédera au remboursement des articles retournés dans les 30 jours suivant la réintégration en stock des marchandises.

 

Sécurisation des transactions
Arcencielshop.fr met en œuvre tous les moyens pour assurer la confidentialité et la sécurité des données transmises sur le web et sur le site Internet http://www.arcencielshop.fr. A ce titre, le site Internet utilise un module sécurisé de paiement type SSL (Secure Socket Layer).

 

Service Client
Pour toute information ou question, le Service Client de Arcencielshop.fr est joignable par téléphone du lundi au samedi de 10h à 20h pour toute autre question au 01 43 05 00 32 ; par e-mail via le formulaire de contact ; par courrier à adresser à ARC EN CIEL, Centre Commercial Les Arcades, 93160 Noisy-Le-Grand.

 

Responsabilité
Arcencielshop.fr est responsable de plein droit à l'égard du client de la bonne exécution du contrat conclu avec le client.
Cependant, la responsabilité de arcencielshop.fr ne saurait être engagée pour l'inexécution ou la mauvaise exécution du contrat conclu en cas de force majeure, de survenance d'un fait imputable au client ou de tout inconvénient, dommage imprévisible et insurmontable inhérent à l'utilisation du réseau Internet, notamment une rupture du service, une intrusion extérieure ou la présence de virus informatiques.
Le site Arcencelshop.fr contient des liens hypertextes pouvant renvoyer vers d'autres sites web. La responsabilité de Arcencielshop.fr ne saurait être engagée pour le contenu de ces sites web s'ils venaient à contrevenir aux dispositions légales et réglementaires en vigueur.
Les photographies et illustrations accompagnant les produits sur notre site Internet n'ont pas de valeur contractuelle et ne sauraient donc engager la responsabilité de Arcencielshop.fr

 

Garantie

Tous les articles proposés par Arcencielshop.fr sont soumis à la garantie légale prévue par les articles 1641 et suivants du Code Civil.
Le client dispose d'un délai de 3 jours à compter de la réception des articles pour former toutes réserves ou réclamations pour non-conformité ou vice apparent des articles livrés, par e-mail via le formulaire de contact ; ou par courrier recommandé avec avis de réception à l'adresse suivante : ARC EN CIEL, Centre Commercial Les Arcades, 93160 Noisy-Le-Grand.
Passé ce délai et à défaut d'avoir respecté cette formalité, les articles seront réputés conformes et exempts de tout vice apparent et aucune réclamation ne pourra être valablement acceptée par Arcencielshop.fr.
Si le vice apparent ou le défaut de conformité de l'article est avéré, Arcencielshop.fr s'engage à procéder au remplacement de l'article ou à rembourser le client dans les plus brefs délais et à ses frais.
Ce remboursement interviendra dans un délai maximum de 30 jours.
Arcencielshop.fr ne saurait être pour autant tenu pour responsable de la mauvaise utilisation et/ou de l'usage intensif des articles que pourrait en faire le client.

 

Propriété intellectuelle

Tous les textes, commentaires, ouvrages, illustrations et images reproduits sur Arcencielshop.fr sont réservés au titre du droit d'auteur ainsi qu'au titre de la propriété intellectuelle et pour le monde entier. A ce titre et conformément aux dispositions du code de la propriété intellectuelle, seule est autorisée l'utilisation pour un usage privé, sous réserve de dispositions différentes, voire plus restrictives du code de la propriété intellectuelle. Toute reproduction totale ou partielle du site de Arcencielshop.fr est strictement interdite sauf accord préalable.
 

Protection des données personnelles

Arcencielshop.fr collecte des données à caractère personnel sur le client consultant le site www.arcencielshop.fr, notamment par l'utilisation de cookies conformément à la législation en vigueur.

Cette collecte de données s'effectue :

  • lorsque le client s'inscrit aux newsletters ou aux alertes proposées par Arc En Ciel,

  • lorsque le client effectue une commande ou une demande de retour sur le site,

  • lorsque le client contacte le Service Client de Arc En Ciel,

  • lorsque le client participe à un jeu concours,

  • lorsque le client navigue sur le site et consulte des articles,

  • lorsque le client rédige un commentaire ou un avis sur un article,

  • lorsque le client partage un avis avec un ami par envoi d'un e-mail depuis une fiche article,

  • lorsque le client partage un avis par l'intermédiaire de Facebook, Google + ou Instagram depuis une fiche article.

Les données collectées sont destinées à l'usage de Arcencielshop.fr. Elles sont nécessaires au traitement et à la gestion des commandes du client ainsi qu'aux relations commerciales entre Arcencielshop.fr et le client. Elles permettent également à Arcencielshop.fr de fournir au client des services personnalisés et d'améliorer la pertinence des informations qui lui sont proposées.
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Conformément à la loi du 6 janvier 1978, l'utilisateur dispose d'un droit d'accès, de rectification, de modification et de suppression des données le concernant. L'utilisateur peut expressément s'opposer à la divulgation de ses coordonnées. Pour cela, il lui suffit de le signaler en écrivant à ARC EN CIEL, Centre Commercial Les Arcades, Noisy-Le-Grand.
 

Cookies

Arcencielshop.fr a recours à l'utilisation de cookies afin de reconnaître le client lors de sa connexion sur le site www.Arcencielshop.fr. Le client peut à tout moment désactiver l'utilisation de ces cookies en sélectionnant les paramètres appropriés dans son navigateur. Cependant, cette désactivation aura pour conséquence d'empêcher l'accès à certaines fonctionnalités du site permettant de personnaliser les services proposés par Arcencielshop.fr
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Archivage

Arcencielshop archivera les bons de commandes et les factures sur un support fiable et durable constituant une copie fidèle conformément aux dispositions de l'article 1348 du Code civil. Les registres informatisés de Arcencielshop seront considérés par les parties comme preuve des communications, commandes, paiements et transactions intervenus entre les parties.

 

Force Majeure

L'exécution, par la société, de tout ou partie de ses obligations sera suspendue en cas de survenance d'un cas fortuit ou de force majeure qui en gênerait ou en retarderait l'exécution.
Sont considérés comme tels les différents cas reconnus par la jurisprudence française.
Dans un tel cas fortuit, Arcencielshop.fr informera ses clients dans un délai de sept jours par e-mail.

 

Règlement des litiges

Les présentes conditions de vente en ligne sont soumises à la loi française. La langue des présentes Conditions Générales de Vente est la langue française.
En cas de litige avec un client, les tribunaux français seront seuls compétents.

 

Quelles sont les conditions de retour ?

Vous êtes satisfait(e) ou remboursé(e) !
Vous avez commandé un article, qui finalement ne vous plait pas, ou vous avez simplement changé d'avis ?
Nous nous engageons à vous le rembourser.
Les remboursements seront pris en compte si l'article est retourné dans des conditions propres à la revente, c'est-à-dire non portés et retournés dans leur emballage d'origine, dans les 14 jours qui suivent sa réception.
En période de « soldes », le délai de retour est également de 14 jours.
Pour éviter les erreurs de pointure, n'hésitez pas à vous reporter à notre guide de pointure lors de votre commande, et à demander des conseils par téléphone au 01 43 05 00 32

 

Comment retourner ses achats et être remboursé(e) ?

Retour gratuit

1. Allez dans votre espace client «Mon Compte»
2. Cliquez sur la commande concernée
3. Cliquez sur le bouton «Obtenir une étiquette retour»
4. Renseignez sur le Bon de livraison joint à votre colis dans les cases prévues à cet effet :

  • le motif de votre retour

  • les quantités retournées

5. Emballez le(s) produit(s) à retourner et joignez-y le bon de livraison dûment renseigné.

  • Pensez à bien emballer votre colis (consultez les recommandations officielles)

Le colis est à renvoyer à l’adresse suivante :
Arc En Ciel
Centre Commercial Les Arcades
93160 Noisy-Le-Grand

Retour à la charge du client

1. Renseignez sur le Bon de livraison joint à votre colis dans les cases prévues à cet effet :

  • le motif de votre retour

  • les quantités retournées

2. Emballez le(s) produit(s) à retourner et joignez-y le bon de livraison dûment renseigné.
3. Expédiez votre colis à l'adresse suivante :
Arc En Ciel
Centre Commercial Les Arcades
93160 Noisy-Le-Grand

A réception du colis, notre service qualité jugera de l'état de la marchandise retournée. Aucun retour ne sera accepté et donc aucun remboursement ne sera effectué si le produit retourné est porté, sali, endommagé et/ou si le produit est rendu impropre à la vente. Tout article retourné devra donc comporter l'ensemble de ses étiquettes d'origine (code-barres, composition) dans son emballage d'origine parfaitement intact.

Si votre retour est refusé, vous en serez informé par e-mail, sinon automatiquement remboursé dans un délai de 15 jours à compter de la réception de votre retour par notre centre logistique.
Le remboursement s'effectue par virement bancaire ou PayPal.
Les frais de retour sont à votre charge. Nous ne remboursons que le prix des articles facturés.

Attention :
Veillez à bien conserver la preuve de votre dépôt colissimo. Aucun remboursement ne pourra être effectué sans la preuve de dépôt.
Indispensable, n'oubliez pas de joindre votre bordereau de livraison afin d'identifier votre numéro de commande et valider votre remboursement.